Chasse

Arrêté 2024-DDT-SERAF-UFC-N°45 du 2 juillet 2024

Autorisant le tir administratif du sanglier en période sensible pour les productions agricoles jusqu’au 30 septembre 2024.

Chasse - Information importante pour les propriétaires de lots de chasse

Propriétaires des lots de chasse, voici les différentes modalités pour le paiement de vos lots de chasse.(lien)

Chasse

Découvrez toutes les actualités et informations de la commune de Valmont

Délibération du Conseil Municipal du 28 mars 2023

Point 6 : Produit de location de la chasse 2024/2033

Point 7 : Constitution des commissions consultatives communales de chasse

Délibération du conseil Municipal du 13 nobrembre 2023

Point 7 : Approbation et de la constitution et du périmètre des lots de chasse – procédure par adjudication

Point 9 : Désignation d’un estimateur de dégâts de gibiers rouges

Délibération du Conseil Municipal du 7 février 2024

Point 4 : Attribution des lots de chasse par adjudication

Baux de chasse 2024 - 2033

Délibération attribution des lots de chasse

Cahier des Charges type des Chasses Communales ou intercommunales pour la Moselle

Arrêté Préfectoral

Arrêté 2023-DDT-SERAF-UFC N°9 du 20 avril 2023

Portant approbation du cahier des charges types des chasses communales ou intercommunales pour la Moselle.

Arrêté 2024-DDT-SERAF-UFC N°32 modifiant l’arrêté préfectoral 2024-DDT-SERAF-UFC N°6 du 27 mars 2024 portant création de circonscriptions de louveterie en Moselle en portant nomination des lieutenants de louveterie en Moselle jusqu’au 31 décembre 2024.

Arrêté modificatif 2024-DDT-SERAF-UFC N°6 du 27 mars 2024 portant création de circonscriptions de louveterie en Moselle et portant nomination des lieutenants de louveterie en Moselle jusqu’au 31/12/2024

PLAN LOT 2 – ASSOCIATION des CHASSEURS du Marais

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